Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr - Page 2
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 Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr

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meknine
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Lion Nombre de messages : 1214
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MessageSujet: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 1 Oct 2007 - 23:57

Rappel du premier message :

La Législation française distingue deux types d'oiseaux : les oiseaux domestiques et les oiseaux non domestiques.

Pour élever, détenir et vendre des oiseaux non domestiques, il faut posséder un certificat de capicité et être déclaré en préfecture.

Pour élever, détenir et vendre des oiseaux domestiques, aucune formalité n'est nécessaire dans le cadre d'un élevage amateur. Pour les professionnels (animalerie par exemple), il s'agit d'une profession réglementée qui nécessite un certificat de capacité et de répondre aux exigences de la commercialité.

1. Le principe juridique de la détention

C'est l'Arrêté du 11 août 2006 publié au Journal Officiel le 7 octobre 2006 qui définit la liste des animaux domestiques et pour ce qui nous intéresse des oiseaux domestiques.

Retrouvez le texte de l'arrêté : Arrêté du 11 août 2006

L'arrêté distingue espèce, race et variété. Si je prend le canari : son espèce est le fringillidé, sa race le serin et sa variété est son phénotype (sa couleur) Dans le cas où rien n'est précisé, on considère que c'est la race ou l'espèce entière qui domestique.

Important Seules les variétés listées par l'arrêté peuvent etre considéré comme domestiques !


2. Le cas du chardonneret élégant (carduelis carduelis)

Il va donc falloir distinguer le chardonneret élégant en phénotype sauvage du chardonneret mutant dont la mutation est reconnue comme domestique.

A. Chardonneret en phénotype sauvage

La capture dans la nature est interdite. Pour être légalement acheté, le chardonneret doit être bagué et etre né et avoir été élevé en captivité. Les bagues doivent être fermées et être au numéro de souche de l'éleveur. Un suivi de ces bagues est organisé : une naissance, une mort ou la vente/achat d'un oiseau fait l'objet d'une mise a jour sur les registres pour assurer la tracabilité des oiseaux en cas de contrôle.

Ainsi le propriétaire du chardonneret doit pour pouvoir le détenir avoir un certificat de capacité ou avoir déposé une demande (dossier à retirer et à renvoyer auprès de la DDSV du département d'habitation qui peut ou non délivrer le certificat). Pour se procurer son oiseau (le transporter de son lieu d'élevage jusqu'à l'élevage du nouveau propriétaire), il doit également faire une demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage.

Par conséquent, l'ancien propriétaire et le nouveau doivent tous les deux posséder un certificat de capacité ou justifier qu'il en a fait la demande (demande avec accusé réception de la préfecture)

B. Le chardonneret en mutation classé en "oiseau domestique"

Depuis le 11 août 2006, le chardonneret mutant (pour les mutations déterminées dans l'arrêté) est classé comme "oiseau domestique". Cela signifiât que sa détention est libre (vente et achat également). Toutefois, un couple de chardonnerets mutants peut donner naissance à des jeunes chardonnerets en phénotype sauvage. Dans ce cas, ces spécimens sont soumis aux mêmes règles que les chardonnerets en phénotype sauvage (oiseau non domestique) à savoir que le propriétaire doit posséder ou la faire la demande d'un certificat de capacité et d'une autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage.

C. Les croisements avec le chardonneret (Hybrides)

Pour ce qui est des hybrides, c'est le statut de l'espèce le plus restrictif qui prend le dessus. Donc dans le cas d'une hybridation chardonneret--canari, le produit de cet accouplement est une espèce protégée au titre de l'arrêté ministériel du 17 avril 1981.

Sources

CORA http://www.cora-asso.com/pagopago/presenta.html
SORP http://perso.orange.fr/sorp/4protection/legislation.htm
LPO http://www.lpo.fr/
http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.apdcanari.com/

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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Jeu 19 Aoû 2010 - 12:57

Désoé je voulai répondre à la question de toutek
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Ven 20 Aoû 2010 - 15:11

salut kam
je rejoins ton avis, nos oiseaux devraient rester dans notre pays, sauf en cas de force majeur, comme tu dis le tien c'est un cadeau et puisque tu as réuni les conditions de le faire sortir, je te dis , donc si je comprends bien tu le sors par bateau, mais alors tu peux m'expliquer la différence de ne pas le sortir par avion et pourkoi le bateau. Je lis que tu es du sud-est, algérien ou français?
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Sam 21 Aoû 2010 - 1:18

kam
j'ai pensé à ton problème, si tu peux pas te rendre en france , moi j'ai dans le projet d'y aller mes papiers sont au top, alors si tu veux que je te dépose ton oiseau, si tu me fais cofiance bien-sur, je peux te rendre ce service, seulement je ne sais pas kan y aller surement quelques semaines aprés l'aid inchallah, si tu veux on se contacte hors poste
A+
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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Sam 21 Aoû 2010 - 13:01

salam chnouga

Ton geste me touche, je te remercie.
Seulement c'est durant ces jours-ci qu'il fallait qu'il parte, pour l'aïd inchallah le probléme sera réglé; encore merci khouya chnouga ou saha siamek
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 22 Aoû 2010 - 14:16

slt kam

De rien, j'ai pas encore pris mes congés, c pour ça aprés l'aïd, en espérant que tu trouves une solution, a bientôt khou
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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Jeu 2 Sep 2010 - 11:56


Salam alikoum

ça yest plus d'importation de chardonnnerets d'algérie vers la france.
va falloir montrer patte blanche et encore, j'ai entendu dire que des consignes ont été données à tous les services de douane pour empêcher les oiseaux de quitter le pays, et ce à cause du nombre impressionnant de touriste qui repartent avec des oiseaux par bateau.
Je mesure la gravité et voudrait m'excuser d'avoir mis le souhait de faire partir les miens, ils ne seront jamais aussi heureux que chez eux nos amis, ces oiseaux qui partent en france ou en belgique, sont souvent négociés à un prix a des gens qui ne connaissent pas tout de leur cercle de vie.

NE JAMAIS CONTRIBUER A FAIRE VENIR DES OISEAUX POUR DES TIERS
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BOURA Omar
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Vierge Nombre de messages : 462
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 6 Sep 2010 - 0:03

B.S.R a tous,Saha Ftourkoum, Un Grand merçi a vous mon frere Kam,je suis trés ravi de la Nouvelle et je préfere que les autorités concernées promulgue une loi qui interdit carrément l'importation des Richesses Naturelle de Notre Algerie si en veux vraiment préserver notre Faune et Flore et je souhaite vivement que tous les Amoureux de notre Nature sauvage contribue de leur mieux a remeder pour sauvegarder celle-ci....Merçi encore mon Frere pour l'information..Omar...a propos "SAHA AIDKOUM"


-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

L'ETRE HUMAIN DOIT ESPERER DU BIEN POUR SON PROCHAIN COMME IL ESPERE DU BIEN POUR LUI MEME.-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-IL N'YA PAS COMME LA BEAUTE DE L'AME.-=-=-=-
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 6 Sep 2010 - 16:26

salut omar

Je suis content de ta réaction, je tiens à préciser que mon ami kam, a contribué a faire passer cette ciculaire, lui il le dit pas, moi je trouve son geste beau alors je le dis, même si je sais qu'il va m'en vouloir. Oui il faut pas donner l'occasion à n'importe qui de vider notre pays de ses richesses comme tu dis, il a réagi aux paroles de quelqu'un qui disait "que l'algérie se vidait de ses bijoux à plumes"
et ce quelqu'un il se gêne pas de passer ses commandes, chapeau à mon ami kam. On s'est rencontré, c'est pour ça que je sais qu'il a fait une bonne action.
Faudrait qu'on discute en tchat omar, saha ftorek kho
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BOURA Omar
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Vierge Nombre de messages : 462
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Ven 10 Sep 2010 - 22:25

Un grand Merçi a vous mon frere,je sais bien que vous etes un grand Artiste et les Artistes appréçis beaucoup la Nature, la vie exemplaire et les bonnes Manieres.SAHA FTOURKOUM OU AIDKOUM MABROUK OU KOULOU AAM OUA ANTOUM BI KHEIR INCHAALH.





-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 15:11

Bonjour à tous, voilà je voudrais acheter un couple de chardonneret en mutation mais est ce que j'ai le droit de les posséder, l'éleveur me les vend avec un certificat de capacité mais moi je n'en ai pas, je voudrais bien devenir éleveur mais je ne sais pas comment mis prendre pouvez vous m'aider svp, j'ai une passion pour c'est oiseaux depuis l'enfance, il y a cinq ans de sa j'avais mon petit élevage de chardonneret (3 mâle chardonneret et deux femelles canaris) je faisais des mulets, les eaux et foret son venus et mon tout pris en m'expliquant que c'était interdis de les détenir ( j'ai eu beaucoup de chance de ne pas avoir d'amende), voilà pourquoi je voudrais devenir éleveur de chardonneret en mutation (la passion est trop forte) mais je ne sais pas si pour en détenir j'ai besoin du certificat de capacité, merci d'avance pour vos réponses
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 15:19

lorenzo a écrit:
Bonjour à tous, voilà je voudrais acheter un couple de chardonneret en mutation mais est ce que j'ai le droit de les posséder, l'éleveur me les vend avec un certificat de capacité mais moi je n'en ai pas, je voudrais bien devenir éleveur mais je ne sais pas comment mis prendre pouvez vous m'aider svp, j'ai une passion pour c'est oiseaux depuis l'enfance, il y a cinq ans de sa j'avais mon petit élevage de chardonneret (3 mâle chardonneret et deux femelles canaris) je faisais des mulets, les eaux et foret son venus et mon tout pris en m'expliquant que c'était interdis de les détenir ( j'ai eu beaucoup de chance de ne pas avoir d'amende), voilà pourquoi je voudrais devenir éleveur de chardonneret en mutation (la passion est trop forte) mais je ne sais pas si pour en détenir j'ai besoin du certificat de capacité, merci d'avance pour vos réponses

salem
bienvenu parmi nous, pour les démarches à suivre je ne peux pas te dire plus car je réside en Algérie, et c'est très différent, je suis sure que nos membres vont te répondre pour les démarches à suivre chez vous, je tiens à te dire qu'il faut te présenter dans la rubrique approprier, afin que le forum reste en bon déroulement et que les membres sachent ton arriver parmi nous, merci , bon courge pour ta passion .
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 15:28

Je te remercie bien Salem, je suis nouveau sur ce forum pourrait tu me dire dans quelle rubrique je dois mettre mon message pour les membres, en te remerciant part avance
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 15:41

lorenzo a écrit:
Je te remercie bien Salem, je suis nouveau sur ce forum pourrait tu me dire dans quelle rubrique je dois mettre mon message pour les membres, en te remerciant part avance

je m'excuse de ne pas t'avoir préciser , ce n'est pas grave, voila où se présenter , on cliquant en haut à gauche sur nouveau, et tu crée ta présentation :
http://chant-chardonneret.activebb.net/f30-presentation

je m'excuse au prés des membres pour la déviation du sujet .
salem
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 15:45

Merci encore Salem, je le fais de suite au fait ton chardonneret sur ta photo est magnifique !!
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julien
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 19:51

bonsoir lorenzo soit le bienvenu au forum pour avoir plus de renseignement adresse toi au membres du forum tu verra il ya des amis qui grande connaissance enver l elevage je supose que tu tes presenté a la rubrique presentation apres selon ton sujet tu va au membres du forum qui pourron te renseigner moi aussi j ai fait comme toi mai tu verras se sont des gars qui te metron a laise cordialement julien
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 19:55

Je te remercie bien Julien, oui je me suis tromper je savais pas, la sa y est je me suis re-inscris sur présentation, merci encore
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julien
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Balance Nombre de messages : 2350
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 21:14

mais de rien mon ami le plaisir est pour nous tous de pouvoir taider merci mon amis
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julien
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Balance Nombre de messages : 2350
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 21:28

oui lorenzo cest julien je ne suis pas tres loin de chez toi je suis de montpellier et tu a aussi maknine-bladi qui est un homme d experiance dans l elevage lui poura te guider a tes renseignements et comme je t ai dit tu a les moderateurs et administrateur dans le membre du forum qui pouron t aider tous les membres son la pour donner des conseilles et afaire bien derouler le forum soit a laise et peut poser tes questions au membres du forum je tedit merci julien
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Dim 17 Avr 2011 - 23:18

Re Julien et encore merci, tu pourrais me dire si je le droit d'avoir un couple de chardonneret en mutation avec le certificat de capacité même si moi je n'en ai pas de certificat, excuse moi de te demander sa ici mais je n'arrive pas à écrire un message au modérateur, sa me dis que je peux pas encore envoyer des messages
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Maknine-Bladi
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 11:10

salut loreno dit si tu 'habite une maison plein pied ou un appartement
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 12:11

Salut Maknine-bladi, j'habite dans une maison individuel sur deux étages avec un très grand garage, pourquoi tu me le demande stp
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Maknine-Bladi
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Gémeaux Nombre de messages : 871
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 12:18

parsceque si tu h'abite un apparte pour le certificat de capacite tu poura pas l'avoire il faudra beaucoup d'espace pour les chardonneret et tu sera controle a chaque fois
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 12:23

Alors sa devrais aller ma maison fait plus de 280 M2, part contre tu peux me dire si je peux posséder un couple de chardonneret en mutation avec le certificat de capacité même si moi je ne l'ai pas le certificat de capacité, excuse moi de te demander sa ici mais je n'ai aucunes réponse sur présentation, je sais même pas à qui m'adresser pour faire une demande pour avoir le certificat ...je te remercie part avance
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makiz
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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 13:37

lorenzo a écrit:
Alors sa devrais aller ma maison fait plus de 280 M2, part contre tu peux me dire si je peux posséder un couple de chardonneret en mutation avec le certificat de capacité même si moi je ne l'ai pas le certificat de capacité, excuse moi de te demander sa ici mais je n'ai aucunes réponse sur présentation, je sais même pas à qui m'adresser pour faire une demande pour avoir le certificat ...je te remercie part avance





voila ce que prevoit la Législation... , mais pour plus d ionformation tu devrai t adresser a la DSV te ta region

source : societe ornithologique de la region parisienne

Pourquoi un Certificat de Capacité
Il faut savoir que pour détenir et élever certaines espèces d’animaux, il est obligatoire de posséder une autorisation que l’on appelle le "Certificat de Capacité". Cette disposition s’applique pour les trois formes de détention suivantes :

1 - La détention dans un lieu public.
2 - La détention d’animaux destinés au commerce.
3 - La détention d'animaux à usage non professionnel, c'est à dire à titre amateur.


Il s'adresse aux professionnels et aux amateurs. Bien sûr, en tant qu'éleveurs amateurs, avec nos oiseaux, nous sommes concernés par le troisième point.

Dans ce qui suit, nous allons nous concentrer uniquement sur les oiseaux, puisque c'est notre sujet particulier, mais il ne faut pas oublier que la même réglementation est applicable à toutes les espèces animales.



Ce certificat, qu’est-ce donc ?
Il donne l'autorisation de détenir des animaux d'espèce non domestique ! Mais, il ne s'obtient qu'à la suite d'une demande, suivie d'une enquête sur les connaissances et les projets du demandeur. Selon la loi déterminant la protection des espèces protégées, ce certificat est obligatoire pour toutes personnes détenant ou désirant détenir des oiseaux d'espèce "non domestique". Il faut savoir que certificat est une particularité française. Il n'existe pas dans les autres pays, même européens.

>> Espèce non domestique

Nécessité de posséder le certificat de capacité (voir la variante entre annexe A et annexe B, dans "informations diverses").

Représente les oiseaux à phénotype sauvage, c'est à dire tel qu'on les trouve dans la nature. Ce sont des oiseaux qui n'ont pas subi de modification par sélection, de la part de l'homme.

Sont concernés, tous les oiseaux d'espèces sensibles figurant en annexes A et B de la "Convention de Washington", nos indigènes, quelques exotiques et pratiquement tous les psittacidés (sauf la Callopsitte, la perruche ondulée et la perruche à collier), bagués ou non bagués. On entend par "nos indigènes", tous les oiseaux de nos régions, tels que les chardonnerets, pinsons, bouvreuils..., ainsi que les oiseaux de Guyane (Département français d'outre-mer).

>> Espèce domestique

Pas besoin de certificat de capacité. Tous les autres oiseaux, en commençant par les Canaris..., et toutes les mutations, soit tous les oiseaux qui ne sont pas à phénotype sauvage (couleur, forme et taille naturelles de l'oiseau en liberté dans son environnement naturel).

Par exemple, pour les psittacidés, toutes les mutations sont des oiseaux domestiques. La Callopsitte, la Perruche Ondulée et la Perruche à Collier ne nécessitent pas de certificat de capacité. Attention chez les Canaris, l'accouplement avec certaines autres espèces (par exemple avec le tarin du Venezuela), pourrait donner, après plusieurs générations, des jeunes qui retrouveraient le phénotype sauvage. Même s'ils sont nés en captivité et bagués, ils seront considérés comme oiseaux non domestiques et devront être soumis à la réglementation du certificat de capacité.



A qui fait-on la demande ? Chronologie

Pour connaître les conditions à remplir et les documents à fournir, on doit s'adresser à la DSV (Département des Services Vétérinaires) de son département. En même temps, on devra demander une autorisation d'ouverture d'établissement, ce qui vous permettra ensuite de céder le produit de votre élevage. Le demandeur peut être déjà en possession d'oiseaux concernés par la demande. Il est fortement conseillé de ne pas les changer de lieu pendant l'étude de son dossier.

La demande doit être adressée au Préfet du Département du lieu de détention des oiseaux. (ou la DSV du même département qui transmettra).

Après un délai plus ou moins long (mois ou années), une visite effectuée par un technicien de la DSV, est prévue sur le lieu de détention des oiseaux (votre domicile par exemple), pour inspection des locaux prévus au plan fourni pour le projet présenté dans votre dossier. Puis vous serez convoqué devant la commission d'attribution du certificat de capacité pour un entretien. Cette commission est composée de personnes représentant, la DSV, l'environnement, votre Mairie, un spécialiste des oiseaux. La plupart de temps, une seule commission par an, par département. Il est impératif de bien connaître son sujet !!! Cette commission n'a qu'une voix consultative ; le Préfet prendra la décision en dernier lieu. L'accord n'interviendra qu'à la suite de cette procédure.

Le certificat de capacité est nominatif ; il est donc personnel et incessible. Il est attribué pour la seule personne qui en a fait la demande. Attention il est aussi sélectif, et n'est valable que pour les oiseaux mentionnés sur votre demande. Si vous désirez augmenter votre "cheptel" et par la suite y introduire des oiseaux ne figurant pas sur votre certificat, il sera obligatoire de représenter un nouveau dossier complet pour ceux-ci, et de subir la même procédure.

Dans le cas d'un déménagement, le certificat reste valable pour le nouveau lieu. Si vous déménagez dans le même département, vous n'avez rien à faire. Si vous changer de département, le certificat de capacité reste valable, mais vous devrez faire une demande d'ouverture d'établissement pour le nouveau lieu, en y joignant une copie de votre Certificat de Capacité.



Principaux critères de la demande
Il vous sera demandé un certain nombre d’informations classiques, mais aussi spécifiques à votre installation. Vous devrez présenter un projet précisant le but de votre demande comprenant tous les détails possible. Il apparaît la notion "d'établissement". Ne pas s'inquiéter, les documents de la demande sont les mêmes, tant pour un éleveur amateur que pour ouvrir une animalerie... Vous devrez établir un plan de votre installation comprenant le plus de détails possible (ex: emplacement des mangeoires, abreuvoirs, nids...).

Il faudra y joindre la liste des oiseaux « non domestiques » que vous détenez ou que vous désirez détenir, en précisant leurs noms valides, scientifiques et vernaculaires (français). On devra préciser le nombre d’individus par espèce, ainsi que leur sexe. Attention d’y faire figurer le nom de la ou des espèces que vous pensez acquérir plus tard, sinon vous serez dans l’obligation de redéposer un dossier pour tout nouvel oiseau qui ne figurerait pas dans la liste de départ.

Vous devez posséder les documents justifiant l'origine de vos pensionnaires (facture, bon de cession...). Le dossier comprend également le régime alimentaire des oiseaux, les soins qui leur sont apportés, le journal des naissances, l'inventaire des effectifs..., votre investissement.

Il sera nécessaire d'apporter votre "curriculum vitae" en matière d'oiseaux, accompagné des pièces justifiant vos connaissances (diplômes...) ou le cas échéant qui est celui de beaucoup d'entre nous, votre participation à des associations, des conférences, des réunions d'informations... Vous devrez fournir en outre un extrait de casier judiciaire N°3, une lettre de motivation, le bilan financier réalisé et prévisionnel (graines, grillage, etc...), la demande d'autorisation d'ouverture d'établissement). Vous devrez aussi, posséder les deux registres officiels CERFA, d'entrée et de sortie des oiseaux (à demander à la Fédération UOF).



Informations diverses
Le certificat de capacité est gratuit.

Que craindre si l'on possède des oiseaux "non domestiques", "indigènes ou annexés" sans le certificat de capacité ?

En fonction des espèces classées en annexe A ou en annexe B de la "Convention de Washington", il est convenu que le certificat de capacité est obligatoire à partir de la détention du premier "indigène" ou du premier individu figurant en annexe A, alors qu'un "quota" d'une valeur inférieure à 60 individus par espèce ne le nécessite pas pour des sujets figurant en annexe B. Pour ce second cas, il est bien entendu que la vente n'est pas autorisée ; seuls la cession ou l'échange le sont.

Normalement si vous ne "promenez" pas vos oiseaux, vous ne risquez pas grand chose. Attention de ne pas passer de "petites annonces" pour des oiseaux non domestiques, ce qui pourrait vous faire repérer par les services publics. Ne pas trop faire connaître vos activités.

Malheureusement personne n'est à l'abri d'une "dénonciation". Dans ce cas, vous pourriez avoir le visite de repésentants de l'ONC (Office National de la Chasse). Ne laissez entrer personne chez vous, sauf si ces repésentants sont accompagnés d'un officier de police judiciaire qui sera en possession d'une "commission rogatoire" ou d'une ordonnance du tribunal émise par un juge. Si c'est le cas, ils doivent uniquement faire un constat de visu et prendre une saisie conservatoire sur place. Ne laissez pas emmener vos oiseaux, ils risquent de se retrouver sans soins dans des lieux non adaptés. Si pour une raison indépendante de votre volonté, vous êtes dans ce cas, il serait possible de porter plainte à la SPA pour mauvais traitements à animaux, mais cela coûte assez cher !

>> Vente d'oiseaux

On ne peut vendre ses oiseaux "non domestiques" qu'à des personnes déjà en possession du certificat de capacité. Vous devez établir un "bon de cession" à l'acheteur. Celui-ci doit être muni de l'autorisation de transport délivrée par la Préfecture qu'il aura demandé auparavant à celle-ci.

>> Bon de cession

Doivent figurer les indications suivantes : nom et prénom du vendeur, nom et prénom de l'acheteur, date de la transaction, espèce et nom de l'oiseau. Toutes les indications inscrites sur la bague de l'oiseau.

>> Pourquoi tous ces oiseaux sont-il en vente libre dans n'importe quelle animalerie ?

C'est l'envers de la loi qui voudrait que les oiseaux concernés ne soient vendus qu'à des personnes possédant le certificat de capacité, mais rien n'interdit la vente. Même vous, vous devriez demander à votre acheteur s'il a son certificat. Il vous dira oui, mais vous ne pouvez l'obliger à vous le présenter.

>> Qu'en est-il d'un oiseau "non domestique" acheté en Belgique ?

La loi n'est pas la même en Belgique où entre autre les indigènes sont en vente libre. Dans ce cas vous prenez le risque d'être contrôlé sur le territoire français pendant votre retour, et de vous voir confisqué vos sujets avec une amende conséquente (vous êtes considéré comme un trafiquant !).

>> Transport d'un oiseau "non domestique"


Par exemple pour une exposition ou une démonstration, vous devez demander une autorisation de transport à la Préfecture du département où se rend l'oiseau (pour l'aller et le retour).

>> La visite technique à votre domicile

Cette visite est prévue avant votre convocation devant la commission d'attribution du certificat de capacité. Attention, une personne représentante de votre municipalité sera présente à cette commission ; il est bien entendu que votre construction doit avoir été autorisée par votre Mairie.

Il est bien entendu qu'il n'est pas question de vous obliger à faire la demande du Certificat de Capacité. Pour quelqu'un qui possède des oiseaux "concernés "par celui-ci, il est cependant conseillé d'y penser.

Bien qu'ils fassent toujours partie de l'annexe A de la "Convention de Washington", le Tarin Rouge du Venezuela et le Kakariki à Front Rouge, peuvent être exposés ou cédés sans problème à condition qu&'ils soient bagués fermés. Le certificat intra-communautaire de circulation n'est pas nécessaire pour ces deux sujets.



Espèces, races et variétés d'oiseaux domestiques
(conforme aux articles R.211-5 et R.213-5 du code rural)
Extrait de l'annexe de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994, réduit aux Columbidés, psittacidés et Passériformes.

Race : l'ensemble d'animaux d'une même espèce présentant entre eux suffisamment de caractères communs.
Variété : la fraction des animaux de l'espèce ou de la race qui se distingue par des caractères communs particuliers.

Espèces Domestiques : tous les oiseaux (animaux) qui ont subi de la part de l’homme, une mutation de taille, de forme ou de couleur. C’est donc le cas de toutes les "mutations".

Les oiseaux cités ci-dessous ne nécessitent pas de "Certificat de Capacité". A l'inverse pour tous les oiseaux ne figurant pas dans cette liste, le Certificat de Capacité est nécessaire, y compris tous ceux néanmoins cités, mais qui seraient à "phénotype sauvage".

Dans ce qui suit, on entend par "race" ou "variété domestique" toutes les mutations d'oiseaux qui sont de couleur, de forme ou de taille différentes de celle de l'espèce à phénotype sauvage, vivant dans la nature à l'état sauvage.

>> Psittaciformes - Psittacidés

- Les variétés domestiques de la Perruche Ondulée (Melopsittacus undulatus).
- Les variétés domestiques des espèces suivantes :
. Perruche Callopsitte Nymphicus hollandicus),
. Perruche Omnicolore (Platycercus e.eximius),
. Perruche de Pennant (Platycercus elegans),
. Perruche de Stanley (Platycercus icterotis),
. Perruche Palliceps (Platycercus adscitus),
. Perrucheà croupion rouge (Psephotus h.haematonotus),
. Perruche Bandeau Rouge ou Kakariki Front Rouge (Cyanoramphus n.novaezelandiae),
. Perruche à Tête d’Or ou Kakariki à Front Jaune (Cyanoramphus auriceps,
. Perruche de Bourke (Neophema borkii),
. Perruche Élégante (Neophema elegans),
. Perruche d’Edwards ou perruche Turquoisine (Neophema pulchella),
. Perruche Splendide (Neophema splendia),
. Inséparable à Face Rose (Agapornis roseicollis),
. Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri),
. Inséparable Masqué ou à Tête Noire (Agapornis personata),
. Inséparable de Liliane (Agapornis lilianae),
. Inséparable Nigrigenis (Agapornis nigrigenis),
. Perruche à Collier d’Afrique (Psittacula K.krameri),
. Perruche à Collier de l’Inde (Psittacula K.manillensis),
. Perruche Tête de Prune (Psittacula cyanocephala),
. Perruche Grand Alexandre (Psittacula eupatria),
. Perruche à Moustaches (Psittacula alexandri),
. Perruche Souris (Myiopsitta m.monachus),
. Perruche Rayée ou Perruche Catherine (Bolborhynchus l.lineola),
. Perruche à Calotte Bleue ou Perruche Princesse de Galles (Polytelis alexandrae),
. Perruche Mélanure (Polytelis anthopeplus),
. Perruche Barnard (Barnardius barnardi),
. Perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius),
. Perrucheà Collier Jaune ou Perruche Vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus),
. Perrucheà Croupion Bleu ou Perruche Royale Australienne (Alisterus scapularis),
. Perruche Céleste (Forpus coelestis).

>> Columbiform - Columbidés

- Les races et variétés domestiques du Pigeon Biset (Columba livia).
- Les variétés domestiques constituant la Tourterelle domestique ou Tourterelle rieuse (Streptopelia risoria), de la Tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea).
- Les variétés domestiques de la Colombe diamant (Geopelia cuneata).

>> Passeriforme - Fringilidés

- Les races et variétés domestiques dites du Serin des Canaries (Serinus canaria).

>> Passeriforme - Estrilidés

- Les variétés domestiques constituant le Moineau du Japon (Lonchura domestica) du Domino (Lonchura striata).
- Les variétés domestiques des espèces suivantes :
. Diamant Mandarin d’Australie (Poephila (Taeniopygia) guttata castanotis),
. Diamant de Gould (Chloebia (poephila) gouldiae).
. Diamant Modeste (Aidemosyne modesta),
. Diamant à Gouttelettes (Emblema (Staganopleura) guttata),
. Diamant à Queue Rousse (Neochima (poephila) ruficauda),
. Diamant Longue Queue (Poephila acuticauda),
. Diamant Bavette (Poephila cincta),
. Diamant de Kittlitz ou diamant tricolore (Erythrura trichroa),
. Diamant Psittaculaire ou Pape de Nouméa (Erythrura psittacea),
. Bec de Plomb (Lonchura m.malabarica),
. Bec d’Argent (Lonchura m.cantans),
. Padda ou Calfat (Padda orysivora),
. Cou-coupé (Amandina fasciata).

>> Ploceides

- Les variétés domestiques des espèces suivantes :
. Moineau Domestique (Passer domesticus),
. Moineau Friquet Passer montanus).

>> Sturnides

- Les variétés domestiques de l'Etourneau vulgaire ou Etourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).



Sites internet
Certificat de Capacité relatif aux animaux d'espèces domestiques :

Afap
Audreco
Oiseaux Club d'Antibes
Les Chatteries



...Législation


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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   Lun 18 Avr 2011 - 13:49



dans ton cas je ne pense pas que tu ai besoin d un certificat , du moment que les cfhardonneret elevé et en mutation , ne presentent pas une phonetype sauvage et ont eté elevés en cage et ont subit une transformation de la presentation phonetype par la main de l homme et non dans la natuure

>> Espèce domestique

Tous les autres oiseaux, en commençant par les Canaris..., et toutes les mutations, soit tous les oiseaux qui ne sont pas à phénotype sauvage (couleur, forme et taille naturelles de l'oiseau en liberté dans son environnement naturel).

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MessageSujet: Re: Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr   

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Chardonneret: Législation sur la détention des oiseaux en Fr

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