demande de certificat de capacite
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 demande de certificat de capacite

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moknine75
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Gémeaux Nombre de messages : 281
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MessageSujet: demande de certificat de capacite   Ven 3 Déc 2010 - 13:06

bonjour a tous voila pour tous se qui veulent etre en regle avec la loi j ai contacter la DDSV et ils m ont envoyer un dossier pour preparer ma demande de certificat de capacite que je voulais partager avec vous
amicalement



DEMANDE DE CERTIFICAT DE CAPACITE POUR L’ENTRETIEN ET LA PRESENTATION AU PUBLIC D’ANIMAUX D’ESPECES NON DOMESTIQUES AU SEIN D’UN ETABLISSEMENT A CARACTERE FIXE ET PERMANENT
(Art. L. 413-2 et Art. R. 413-4 du code de l’environnement)


Le dossier de demande de certificat de capacité adressé (3 exemplaires) à la direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du département du domicile du demandeur doit comporter les éléments suivants :


1 - La lettre de demande de certificat de capacité

La lettre de demande est rédigée comme suit :
« Je soussigné (nom et prénom) présente une demande de certificat de capacité pour la présentation au public au sein d’un établissement à caractère fixe et permanent d’animaux d’espèces non domestiques.
Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations que j’apporte dans ce dossier. »

Elle doit être datée et signée.

Il importe que l’ensemble des informations décrites ci-dessous soient reportées dans la lettre de demande de certificat de capacité afin que le service instructeur (DDSV) puisse bien identifier l’objet de la demande avant d’en initier l’instruction.

11 - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR 12 - ACTIVITES FAISANT L’OBJET DE LA DEMANDE
❑ Nom et Prénom
❑ Date et lieu de naissance
❑ Profession actuelle
❑ Adresse du domicile
❑ Numéro de téléphone ❑ Présentation au public au sein d’un établissement à caractère fixe et permanent
❑ Réalisation de spectacles

13 - LISTE DES ESPECES ANIMALES POUR LESQUELLES LE CERTIFICAT DE CAPACITE EST DEMANDE (1) 14 - PIECES COMPLEMENTAIRES REQUISES
❑ Espèces ou groupes d’espèces de la liste fixée par l’arrêté du 30 mars 1999 fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à l’article R. 213-4-III du code rural : préciser lesquelles (noms scientifiques et vernaculaires)

❑ Autres espèces ou groupes d’espèces : préciser lesquelles (noms scientifiques et vernaculaires). ❑ Copie de la carte nationale d’identité ou des quatre premières pages du passeport
❑ Attestation sur l’honneur établie par le demandeur et faisant état de l’absence de condamnation de celui-ci par une juridiction pénale



2 – Les diplômes et expériences professionnelles

Toutes les pièces requises pour justifier l’effectivité des diplômes obtenus et des expériences professionnelles acquises doivent être fournies. Elles permettront au service instructeur d’apprécier la recevabilité de la demande au regard des conditions de diplômes et d’expériences prévues par les prescriptions en vigueur (arrêté du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d’expérience professionnelle requis par l’article R. 413-5 du code de l’environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l’entretien d’animaux d’espèces non domestiques)



Ces pièces sont décrites dans ce qui suit :

MODALITES D’ACQUISITION DES COMPETENCES

Ces éléments seront présentés sous la forme d’un curriculum vitae daté et complet accompagné des pièces justifiant les déclarations qui ont été portées. Dans le cas d’une demande d’extension de certificat de capacité, il convient de joindre à la demande les copies des certificats de capacité dont le demandeur est déjà titulaire.

❑ Formation initiale en rapport avec la biologie, l’élevage des animaux, leur présentation au public
Le demandeur devra préciser quels sont les diplômes dont il est titulaire et en joindre les copies.

❑ Stages, expériences dans l’élevage et/ou la présentation au public des animaux
Le demandeur devra décrire son expérience qu’il s’agisse de stages professionnels ou d’expériences personnelles d’élevage, etc. Il précisera pour cela les espèces concernées, les durées et les lieux de ces expériences. Il adjoindra les attestations de stage correspondantes précises (lieu, durée, activité, espèces). Le cas échéant, les copies des certificats de capacité des responsables des animaux au sein des établissements d’accueil seront jointes aux attestations.

❑ Participation à des activités associatives ou professionnelles en rapport avec les animaux ou la protection de la nature
Le demandeur décrira ses actions à titre bénévole ou salarié au sein de structures associatives animalières ou naturalistes. Dans la mesure du possible, il adjoindra les attestations correspondantes (cartes d’adhésion, etc.).

❑ Bibliographie et autres moyens d’enrichissement des connaissances
Le demandeur pourra énumérer les ouvrages de référence (et autres moyens d’enrichissement des connaissances tels que des visites d’établissements, des rencontres avec des personnes compétentes dans le domaine de la faune sauvage, etc.) dont ils a été amené à se servir au cours de sa formation professionnelle ou personnelle.





3 – Le projet du demandeur : description des installations et des conditions de fonctionnement de l’établissement

La description du projet du demandeur (ou de la structure et du fonctionnement de l’établissement existant dans le cas de la régularisation d’une situation irrégulière) permet au service instructeur et aux membres de la commission ad hoc, lorsque son avis est requis, de bien apprécier la compétence du demandeur et la crédibilité de son projet au regard des exigences réglementaires et physiologiques des animaux.

Ce projet doit être présenté de manière différente, selon qu’il s’agit pour le demandeur :
- de la régularisation de sa situation de responsable exerçant les fonctions mentionnées dans un établissement existant ;
- de prendre de nouvelles fonctions de responsable de l’entretien des animaux dans un établissement existant ;
- de créer un établissement au sein duquel il sera responsable des animaux ;
- d’un projet de principe destiné à obtenir le certificat de capacité pour un éventuel exercice futur des fonctions d’entretien des animaux.




Dans le cas d’un établissement existant, il convient que le demandeur s’attache à
- décrire les caractéristiques et le fonctionnement de cet établissement ;
- mettre en avant les aspects qui, selon lui, mériteraient d’être améliorés ;
- proposer les solutions qu’il envisage dans le cas où il serait amené à être le responsable des animaux au sein de cet établissement.

Les éléments devant figurer dans le dossier de demande sont énumérés dans ce qui suit.


IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT(2)
 Raison sociale
 Adresse du lieu de détention (si elle est différente de celle du demandeur)
 Numéro d’inscription du registre du commerce
 Date d’ouverture
 Date de prise de fonction dans l’établissement
 Superficie de l’établissement
 Espèces ou groupes d’espèces détenus (noms scientifique et vernaculaire) et nombre moyen de spécimens de chaque espèce et de chaque sexe



31 – Aspects propres à l’entretien des animaux (zootechnie)

Pour chaque espèce ou groupe d'espèces détenues et entretenues dans les mêmes conditions, il y a lieu de préciser dans le dossier les éléments suivants (3) :

311 - ESPECE OU GROUPE D'ESPECES 312 - INSTALLATIONS D’HEBERGEMENT
DES ANIMAUX
 Nom(s) scientifique(s) des espèces ou du groupe d’espèces
 Cohabitation prévue de différentes espèces : préciser lesquelles
 Le cas échéant, particularités du comportement et du mode d’organisation sociale
 Danger éventuel pour l'homme  Plan général des installations, les situant dans leur environnement (par rapport aux tiers et aux autres activités personnelles)
 Nature de l'installation fixe : enclos, cage, volière, terrarium, bassin, aquarium
 Dimensions (longueur, largeur, hauteur)
 Densité en animaux
 Matériaux des parois de l'installation
 Nature du sol
 Barrières supplémentaires ou autres moyens prévenant le contact entre les personnes et les animaux
 Chauffage (type et températures recherchées)
 Eclairage artificiel
 Système de ventilation
 Taux d’hygrométrie
 Aménagement intérieur des installations : modalités d’enrichissement du milieu
 Matériels de capture et de contention
 Locaux de quarantaine : préciser leurs particularités
 Locaux réservés au soin des animaux : préciser leurs particularités




313 – ALIMENTATION 314 – REPRODUCTION
 Aliments
 Boisson
 Compléments vitaminés et minéraux
 Fréquences et heures de distribution et de remplacement
 Autres particularités éventuelles de l’alimentation et précautions  Age de la maturité sexuelle
 Saison de reproduction
 Dimorphisme sexuel
 Moyens de maîtrise de la reproduction

315 – PREVENTION DES MALADIES 316 -MESURES D'HYGIENE
 Principales maladies de l’espèce ou du groupe d’espèces
 Mesures sanitaires lors de l'introduction d'animaux
 Mesures sanitaires permanentes
 Concours d'un vétérinaire (nom, adresse) (2)
 Mesures de prophylaxie médicale
 Dossier sanitaire
 Autres mesures  Nettoyage et désinfection (méthodes, fréquences, produits)


32 – Aspects généraux du fonctionnement de l’établissement

321 - REGLEMENTATION 322 – PREVENTION DES ACCIDENTS
 Textes réglementaires en vigueur
 Statuts juridiques des espèces détenues et conséquences pratiques
 Extrait du registre (2) : livre-journal (CERFA 07.0363) et inventaire permanent (CERFA 07.0362)  Plan de secours
 Consignes de sécurité
 Règlement intérieur
 Règlement de service
 Contacts entre le public et les animaux, enclos à immersion
 Autres mesures

323 – INFORMATION DU PUBLIC SUR LA BIODIVERSITE 324 - PARTICIPATION A DES ACTIONS DE CONSERVATION D’ESPECES ANIMALES
 Panneaux de présentation des principales espèces faisant l’objet de la demande
 Documents pédagogiques
 Projets pédagogiques
 Actions menées conjointement avec le corps enseignant
 Validation des informations par des personnalités scientifiques  Participation à des actions de recherche (4)
 Participation à des actions de formation (4)
 Echange d’informations sur l’élevage et la conservation des espèces détenues
 Reproduction en captivité d’espèces menacées
 Participation à de programmes nationaux, européens ou internationaux d’élevage
 Participation à des actions de repeuplement ou de réintroduction d’espèces dans les habitats sauvages (3)
 Autres actions

325 – ASPECTS FINANCIERS
 Comptes des 3 dernières années (2)
 Compte prévisionnel à 5 ans (5)



Le demandeur pourra joindre à sa demande tout document (photos, plans complémentaires) qu’il jugera utile.







(1) Pour l’élaboration des listes d’espèces ou groupes d’espèces de la demande, il conviendra d’utiliser les ouvrages de taxonomie de référence suivants :
- pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;
- pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003.
Pour les autres groupes d’espèces, il conviendra de préciser les références bibliographiques des ouvrages de taxonomie utilisés.

(2) A ne préciser que dans le cas où l’établissement est existant.

(3) Dans le cas d’une demande d’extension de certificat de capacité, ces éléments ne doivent être renseignés que pour les seules espèces faisant l’objet de l’extension envisagée par le demandeur et non pas pour les espèces pour lesquelles le certificat de capacité lui a déjà été délivré.

(4) A ne préciser que dans le cas où la demande ne porte pas exclusivement sur des espèces autres que celles figurant sur la liste fixée par l’arrêté du 30 mars 1999 fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à l’article R. 213-4-III du code rural.

(5) A ne préciser que lorsqu’il s’agit d’un projet de principe
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chardo-tunis
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Bélier Nombre de messages : 1233
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Ven 3 Déc 2010 - 19:40

merci du partage

je voulais te demander ....il faut nécéserraiement ouvrir boutique sur rue , ou bien le coté commerce n'est pas obligatoire et seul le lieu d'élevage peut parfois suffir ?

sinon et aussi pour l'établissement , quel est son cahier de charge ? supperficie, sortie de secours, sanitaire , lieu de soins et de mise en quarantaine ? ou bien c'est au grès des vents et des arrondissements municipaux ?
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Ven 3 Déc 2010 - 19:53

Merci pour la procédure moknine75! je crois que l’admin ne va pas tarder à l'épinglé dans sa rubrique approprié.
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moknine75
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Gémeaux Nombre de messages : 281
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Ven 3 Déc 2010 - 23:57

c est tout a fais normal les amis de partager pour la bonne cause j ai reçu ces documents aujourd hui apres avoir parler avec la DDSV par telephone moi aussi j ai ete surpri de la complexiter du dossier c est du lourd mais le responsable m a dit si j ai un probleme ou des questions de ne pas hesiter a le contacter pour avoir plus d information je lui ai expliqueé la verité sur mon intention

pour repondre a ta question chardo-tunis je crois que ça depend si on veut faire le dossier pour la detention ou pour faire un elevage mais je vais leur poser la question
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lyeservetiw
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Lion Nombre de messages : 457
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 16:36

wawwwwwww tant que ca, heuresemen qu'on a pas tou ca chez nous
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 16:41

Stp post cette procédure http://www.chardonnerets.com/viewforum.php?f=9 comme titre France - demande de certificat de capacité pour l'élevage d'oiseaux

Merci
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kefois
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Vierge Nombre de messages : 54
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 16:44

c'est compliqué en france d'etre capacitaire,c'est un cercle trés fermé,j'ai éssayé de le faire en alsace ma ville d'origgine,le dossier a trainé pendant 3 ans et puis maintenant à toulouse ou s'est meme pas la peine d'esperer,des éleveur de canari en club ont fait une demande depuis plusieurs année et c'est bloqué,on est obligé d'etre dans l'illégalité pour faire de l'elevage,je comprend pas que dans des pays comme l'allemagne ou il n'y avait que 4km qui nous séparer ils ont le droit d'elever et nous tjs le meme cirque,c'est l'une des raison qui me pousse à tenter l'accouplement parva sur major pour aisni crée une souche de chardo mutation qui a du chant
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 16:53

Ce croisement existe, tu auras des chardonnerets moyens, pour le chant je ne sais pas, je n’ai pas croisé une info disent que c'est de bons chanteurs.

J’espère que tu trouveras bientôt une vois légale pour vivre pleinement ta passion, c’est presque comme les logements ici, dépose ton dossier, et cherche toi une porte plus rapide…la bureaucratie c’est long


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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 20:14

@kefois : c'est compliquer tout cela, tant qu'il y de règle il y a tant de bâton dans les roues, bon je ne sais pas vraiment comment ça ce passe chez vous et j'aimerai pas y être puisque sans chardonneret pas vie n'as pas de couleur lol, j'espère que tu aboutirai à ton but, ce qui est sur c'est qu'ici jamais ça marcherai et même si il existerai je t'assure et te jure que tout le monde serra dans l'illégalité...po de vin, piston...et marcher noir.

ps: dit moi tu as réussi le couplage entre ses deux espèce, je chercher une preuve en image pour la comparaison dans l'autre sujet, chardonneret Maroc si son origine à été (parva x élégant) ou le contraire, si tu en a des photos des deux issu je serrai très ravie de les voirs , merci et bon courage pour ton projet.
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moknine75
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Gémeaux Nombre de messages : 281
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 20:51

salam tous le monde
voila gostokom jai posté la procedure sur l autre forum il faut juste attendre l aprobation du moderateur
certe les amis faire de l elevage on france c est comme faire les travaux d hercule c pas impossible c juste decouragent pour un debutant comme moi ça m a refroidi sec car c plus de la passion qu on parle mais du bisness
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amed
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 20:58

Salam alayka blackwings,

Il y a 2 ans j'ai croiser mâle parva d'Algérie avec une femelle éleguante de France et ils m'ont donner 3 petits. 2 femelles et 1 mâles, les femelles ressemblées beaucoup a des parvas( taille plus petite que la mère, joues brunes, perles sur les ailes couleurs café et le mâle ressemblait plus a la mère. Malheureusement khouya je n'est pas de photos pour te le prouver
Qu'ALLAH azza wa jal te facilite Amin

amicalement
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 22:28

Merci moknine75! courage brother
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Sam 4 Déc 2010 - 23:06

@ pioupak: amiiinnne !!! merci de m'apporter ce témoignage c'est déjà beaucoup d'information, je vais voir d'autres témoignages , on ne peut pas prendre qu'une seul expérience en considération pour la mètre comme règle générale si tu me comprend, je te demande juste de me trouver une photo qui te parait ressemblante aux jeunes que tu as eux si cela ne te dérange pas biensure, ton aide me serrai très utile et pour l'intérêt de tous merci mon frère.

@moknin75: bon courage et donne nous des nouvelles du déroulement de ton expérience ça nous donnera une idée, qui sait peut être un jour on y serrai en France et on aura une idée déjà.
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amed
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Dim 5 Déc 2010 - 11:43

Akhi karim je t'est fourni mon cas pour compléter ta recherche et non pour en faire une régle génèrale, malheureusement khouya, je n'est pas de photos pour appuyer mes dires, car le mâle je l'avait échanger, une femelle vendu et l'autre donner, il me reste que la photo de la femelle sur son nid et qadarallah elle morte cette année sur un mal de ponte
ps: elle est sur mon avatar

amicalement
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kefois
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Vierge Nombre de messages : 54
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Dim 5 Déc 2010 - 12:14

salam blackwings,je'ai réussi à accoupler un chardo d'algérie (un sisaille) sur une femelle chardo en mutation brun,les 3 petits sont sortis en phénotype sauvage,3 fmelle qui ressemblaient tte les 3 à leur peres,aytrement dit des parva à vue d'oeil mais un peu plus petite de taille que leur mere major,ne n'ai plus les photos pour le le prouver,sa remonte à 3 ans tout ça
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Dim 5 Déc 2010 - 12:25

kefois: toi et pioupk vous m'avais apporter deux témoignage de votre propre expérience que le parva l'emporte coté taille quand il s'agit d'un accouplement (parva X élégant) mais comme tu le sais on ne peut pas la considérer comme une règle , il faut au moins accoupler des dizaines de couples chardonnerets métisse et voir si leur génération garde certain caractéristiques, c'est-à-dire soit ils restent que des parva malgré un sang élégant, ou le contraire. merci de ta bonne volonté de m'apporter de l'aide, je continue mes recherches ailleurs
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ka-banni
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MessageSujet: Re: demande de certificat de capacite   Ven 10 Déc 2010 - 11:56

salam alikoum

Kefoi, j'ai lu ton article sur le certificat de capacité, en effet faut pas trop compter pour la france, en accord avec la loi de whashington, les douanes françaises surtout, possédent des banques, faut voire l'entrepôt, c'est ahurrissant, des centaines et des centaines de casiers où sont entreposés des animaux, alors ya de tout, des araignées, des scopions, des serpents, des iguanes,etc etc mais mais surtout surtout, cette dernière année, ils se sont plus interressés aux oiseaux, à ma grande stupéfaction j'ai vu qu'il y avait des oiseaux non seulement saisis, mais aussi envoyés par avion . Donc en gros, NO ENTRANCE FOR BIRDS AND TURTLES , c'est - à -dire mon ami, qu'il y ait certificat de capacité ou non, les volatilles en premier lieux, ne sont pas autorisés, déjà à cause de maladies qu'ils pourraient amenées, donc c cuits pour les importations d'oiseaux en france, et les certificats de capacités, suivent le même chemin, à moins que madame chance vienne mêler son grain de sel. En france par exemple, un oiseau simplement bagué, peut être présenté au public, ou alors ya certains endroits qui sont tolérants comme par exemple, la belgique, mais ne désépérons pas, contre toute attente, bien-sûr, faut rester dans la légalité et faire sa demande en bonne et due forme en vue d'obtenir ce fameux certificat de capacité.
Alors bonne chance à tous les demandeurs de certificats de capacité.
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