Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-
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 Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-

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soufianedz
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Bélier Nombre de messages : 355
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MessageSujet: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Lun 14 Mar 2011 - 23:15


Salam alikoum mes amis ,
J’ai souhaité participer par ce sujet qui je crois qu’en Algérie est assez ambigu, car étant moi même un homme de droit ( avocat ) mais avant de préparer ce sujet je ne connaissais rien sur les textes qui régissent ce sujet , bien sure que n’importe qui d’entre nous dirais que le chardonneret est protégé en Algérie et que sa chasse est interdite , mais quels sont les lois qui protègent ce magnifique oiseaux, et comment est-il protégé .
Tout d’abord et quand j’ai commencé mes recherches beaucoup de passionnés et beaucoup de sites parlais du décret n° 83-509 du 20/08/1983 relatif aux espèces animal non domestiques protégés , mais a ma grande surprise j’ai pas trouvé le chardonneret dans la liste des oiseaux protégés dans cet arrêté.
Cet oiseaux fut son apparition parmi les espèces protégés suite a la publication de l’arrêté du 17/01/1995 qui complète la liste des espèces animales non domestiques protégés cet arrêté est publié au journal officiel de la république algérienne n° 19 de l’année 1995.( on trouve aussi d’autres oiseaux comme le serin cini.)voici l’article qui classe le chardonneret parmi les espèces protégés :
Article 1 er : en application des dispositions du décret n°83-509 du 20 aout 1983 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste complémentaire des espèces animales non domestiques protégés.
Article 2 : la liste complémentaire des espèces animales non domestiques protégés est fixée comme suit :
A : mammifères ……( liste des mammifères)
B : oiseaux :
Alcedo atthis ……….. martin pécheur
Ardea purpurea ……. Héron pourpré
Ardeola ralloides ……héron crabier
Carduelis carduelis …. Chardonneret
….( la suite de la liste )
Ce premier pas qui met le chardonneret dans la liste des espèces protégés c’est bien,
mais la protection nécessite des moyens et des organismes , voir même des sanctions , et pour cela il y a la Loi n04-07 du 14 août 2004 relative à la chasse.
Avant de parler des espèces protégés , il faut souligner que selon cette loi et pour exercer la chasse en Algérie il faut avoir un permis de chasse :

Art. 3. — Les règles relatives à l’exercice de la chasse ont pour objet de :
— fixer les conditions de la chasse et des chasseurs, d'assurer la préservation, la promotion et le développement du patrimoine cynégétique ;

— interdire toute chasse ou autre action de chasse en dehors des zones et des périodes prévues par les dispositions de la présente loi et ses textes d'application.

Art. 4. — Les dispositions de la présente loi concernent les modalités d’exercice du droit de chasse.

Les modalités d’organisation des battues administratives sont précisées par voie réglementaire.

Art. 5. — La chasse est un droit ouvert à tous les citoyens nationaux sur le territoire national remplissant les conditions prescrites par la législation et la réglementation en vigueur.

Le droit de chasser n'est ouvert aux ressortissants étrangers non-résidents sur le territoire national que dans les conditions fixées aux articles 16, 17 et 18 de la présente loi et ses textes d'application.

Section 1
Du permis de chasse

Art. 7. — Le permis de chasse exprime la capacité du chasseur à l’exercice de la chasse.
Il est personnel. Il n’est ni cessible ni transmissible. Il ne peut être ni prêté ni loué.

Art. 8. — Le permis de chasse est délivré et validé par le wali ou son délégué, ou par le chef de la daïra du lieu de résidence du postulant.

Art. 9. — Le postulant au permis de chasser doit justifier des conditions suivantes :
1 — avoir 18 ans révolus,
2 — n’avoir aucun handicap physique ou mental incompatible avec l’exercice de la chasse,
3 — devoir subir un stage organisé par l'administration chargée de la chasse pour l'obtention d'une attestation l'habilitant à être titulaire d'un permis de chasse.
Les modalités d'application des dispositions du troisième tiret ci-dessus, le contenu du dossier de demande de permis de chasse et sa délivrance sont déterminés par voie réglementaire.
Donc même si le chardonneret n’étais pas une espèce protégé en Algérie( mais dieu merci il l’est ) on ne peu pas le chasser sans avoir un permis de chasse ; et même avec un permis de chasse il y a certains moyens de chasse qui sont interdits :
Chapitre III
Des moyens de chasse

Art. 19. — Les moyens de chasse autorisés, dans les conditions d’utilisation qui les régissent, sont :
1 — les fusils de chasse,
2 — les chiens de chasse,

3 — les oiseaux rapaces dressés pour la capture du gibier,
4 — les chevaux,
5 — les moyens traditionnels tels que l’arc.

Toutefois en cas de nécessité, l’administration chargée de la chasse peut autoriser l’utilisation du furet.

Art. 20. — Seul l’emploi d’une arme de chasse réglementaire est autorisé pour abattre le gibier.
Les caractéristiques des armes et munitions de chasse sont déterminées par voie réglementaire.

Art. 21. — Les conditions de détention, d’importation et de dressage des chiens de chasse sont fixées par voie réglementaire.

Art. 22. — La capture, la détention, le dressage, le transport et l’utilisation des rapaces vivants pour l’exercice de la chasse en faveur d’associations de chasseurs pratiquant la chasse au vol sont soumis à autorisation délivrée selon des modalités fixées par voie réglementaire.

Art. 23. — Sont prohibés pour la chasse :

I - Les moyens de locomotion motorisés y compris :

— véhicules, motos, hélicoptères, aéronefs et autres engins utilisés soit comme moyens de rabat soit comme moyens de chasse.

II - Les moyens de capture tels que :

— filets, lacets, hameçons, collets, pièges, nasses, trappes et tout matériel qui capture ou tue directement le gibier, facilite la capture ou la destruction du gibier ou provoque sa destruction massive,
— glu ou toute drogue susceptible d’enivrer ou de détruire le gibier,
— lampes, lampes-torches ou tout autre dispositif émettant de la lumière artificielle ou susceptible d’aveugler le gibier pour sa capture,
— silencieux ou dispositif pour le tir nocturne,

— appareils de transmission radiophonique ou tout autre appareil de communication,
— explosifs, engins détonnants ou pyrotechniques pour la chasse du gibier.
Donc on vois que la plupart des moyens qu’utilise les braconniers pour chasser le chardonneret sont interdits.
Mais heureusement il y a aussi une section qui parle des espèces protégés :
Section 1

Des espèces protégées

Art. 54. — Les espèces animales classées dans la catégorie des espèces protégées sont celles réputées rares, en voie d’extinction ou dont les effectifs sont en nette régression.
Art. 55. — Nonobstant la législation en vigueur en la matière, les espèces animales protégées ne peuvent être ni chassées, ni capturées sur l’ensemble du territoire national.

Des mesures de protection pour la sauvegarde de ces espèces et de leurs habitats sont fixées par voie réglementaire.

Art. 56. — La détention, le transport, l’utilisation, le colportage, la vente ou l’achat, la mise en vente ainsi que la naturalisation des espèces protégées sont interdits.

Et pour les gens qui ne sont pas encore découragés malgré touts ces articles , il y a ça :
Chapitre II

Des infractions et des peines en matière de chasse

Art. 92. — Quiconque chasse les espèces animales protégées ou les détient, les transporte, les colporte, les utilise, les vend ou les achète ou les met en vente ou les naturalise, est puni d’un emprisonnement de deux (2) à six (6) mois et d’une amende de 10.000 à 100.000 dinars.

Les animaux ou parties d’animaux protégés vivants, morts ou naturalisés seront saisis.
Ah ce dernier article pause problème , « Quiconque chasse les espèces animales protégées ou les détient…. » détenir un chardonneret serait un délit !!!! oui c’est ce qu’on dois comprendre de cet article, et l’article ne fais même pas de différence entre un chardonneret venu d’élevage ou un chardonneret de la nature.
Selon moi cette loi est incomplete , elle ne prends pas en compte l’élevage et la reproduction en cage du chardonneret , mais la loi peut être modifié si la reproduction devient un fait accompli.
Maintenant c’est a nous de reproduire et c’est les loi qui doivent suivre l’évolution de la société .
Et pour finir , disons qu’on théorie le chardonneret est protégé par plus qu’une loi, mais c’est l’application de ces lois qui fais défaut.
Les organismes chargés de surveiller et appliquer les lois et maintenir la sauvegarde des especes menacés , chacun selon sa compétence ( gardes forestier , gendarmerie nationale et police ) ne sont pas assez formés pour cela , et aussi l’immense territoire a surveiller comparé au nombre des effectives chargés de cette surveillance ( sans entrer dans les détailles , car c’est un débat purement politique).
On entends un peu partout et on lis dans les journaux l’arrêt d’un nombre de braconniers et la saisie d’un bon nombre de chardonneret qui sont aussitôt relâchés , mais tout ces efforts restent insuffisants et les moyens alloués dérisoires si on veux protéger notre beau et aimable oiseaux qui se fais de plus en plus rare dans nos forets et nos champs.
J’espère ma contribution vous a plu , j’attends avec impatience vos réactions et vos commentaires .
Amicalement . soufiane
vvc
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karimahmed
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Bélier Nombre de messages : 4836
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Lun 14 Mar 2011 - 23:32

monsieur almouhami Very Happy merci pour ce texte qui nous eclaire sur la question de la protection des animaux sauvage et vraiment interresant,mais quand tu vois que nos douaniers et gendarmes et policiers possedent des chardonnerets et qu'ils te disent ils sont dans le noir en ecolage qui va le proteger si ce n'est le service des eaux et foret,mais meme et encore ce qu'il faut c'est une assiociation protectrices des animaux sauvages non domestiqué et il ne faut pas hesiter a les appeller pour denoncer a tel ou tel endroit il'ya des gens qui piegent des animaux sauvage,car ici c'est des grosses amendes.

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Cordialement Karimahmed!
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Maknine-Bladi
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Gémeaux Nombre de messages : 871
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 5:07

salem mon frere soufiane quant je voie se qui se passe a mdina jdida le chardonneret ne sera jamais proteger dans le maghrebe tout le mondes ferme les yeux( amicalement maknine bladi )
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 11:25

les loin sont faite pour être appliquer, je sais que des lois existaient à ce sujet, mais rare sont les personnes qui les connaissent et l'appliquent, je ne veux pas accuser les autorité puisque eux même n'ont pas des ordre de leur responsable, une fois j'ai vue un officier entré au souk à oiseau, il faut comprendre la société, ce n'est pas les lois qu'il faut changer mais les mentalité, les algeriens en tendance à prendre conscience au dernier moment et c'est souvent trop tard, donc vaux mieux tard que jamais, faisant de notre mieux , et les autres suiveront forcement puisque sa se ressert même sur les braconniers.
salem et merci pour cette info et ta recherche .
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 11:34

Je te remercie Sofian pour cette recherche documentée, voilà plusieurs infos, textes que je ne connaissais pas.

C‘est vrai que ce n’est pas facile de faire appliquer des lois sans sanctions sévères et sans moyens pour décourager les braconniers et les contrebandiers d’oiseaux protégés, néanmoins, je pense il faudrait d’autres compléments de lois, sur l’utilisation des pesticides et insecticide dans le secteur de l’agriculture, un travail collaboratif entre les ministères de l’Agriculture et de l'Environnement

Un pays qui ne protège pas sa faune et sa flore n’est pas un…
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l'oranais1
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Scorpion Nombre de messages : 682
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 12:05

Merci l amis pour cet éclairage. Mais je rejoint karimahmed dans ce qu'il dit. En Europe c est vraiment les associations de protection animal qui mettent la pression aux autorités pour mettre les moyens pour appliqué la loi et je pense que c est ce qu'il manque au Maghreb! !
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soufianedz
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Bélier Nombre de messages : 355
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 12:15

merci a vous tous , pour les associations: c'est une bonne idée vue que les autorités n'ont pas mis des moyens ni des efforts pour protéger le chardonneret ,mais les amateurs de cet oiseau n'ont eux aussi de leur part faits aucun effort , alors il faut penser a créer des associations dans ce but.
et pour l'application des lois , il faut d'abort commencer pas combatre et arreter la chasse , et le reste viendra tout seul.
il manque aussi des lois pour règlementer le secteur de l'élevage et la reproduction des oiseaux.
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karimahmed
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Bélier Nombre de messages : 4836
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 14:47

soufiane , la loi en france est claire et tu es bien placé pour le savoir etant donné ta profession et qui dit animaux sauvages,va veut dire ce que ca veut dire:tout animal non domestiqué dont le chardonneret en fait partie et tous les oiseaux du ciel,mais c'est vrai il 'y a aussi les pecticides et insecticides ajoutons a ca notre mentalité c'est sur que le chardonneret est mal barré avec nous'mais j'ai espoir q'un jour d'entendre ou voir une nuée de chardonneret dans le ciel.salutation.

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Scorpion Nombre de messages : 682
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 14:55

Salem karimhamid dés nuées de chardonnerets j'en voi souvent en France et j exagère rien. Le problème il est au Maghreb! !!
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karimahmed
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Bélier Nombre de messages : 4836
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mar 15 Mar 2011 - 15:22

WA3ALYKOUMosalam, oui je sais kho ,parce que la protection est efficace 'y a trois an avec un ami on a voulu en capturer et j'avais emmener mon male pour les attirés et on a voulu utiliser les battonnets ,un chien viens a passer par la et il a reniflé la cage la queue dressé en l'air,la maitresse du chien en voyant l'envolé de chardonnerets s'approcher du chien pour voir exactement ce qui ce passait quand en regardant en bas une cage camouflés d'orties avec un oiseau qui chantaient a tue tete pour rappeler les fuyants,on etaient un peu a l'ecart lorsque je me levais pour aller reprendre la cage et que je fus a hauteur de la dame en question,apres des brefs salutations elle nous lance comme ca "ah tiens vous les relacheeeeeez?en entonnant,et moi qui replique oui madame,comme ils ne sont pas habitué a la nature alors avant de las lacher on les acclimatent de peur qu'ils meurent c'est tout,je dis a mon copain tu vois je te l'avais dit que ca craint,on se tire.ensuite on a ramaser nettoyé et nous parti,tu sais quoi le lendemain je suis repasser com on dit l'assasin repasse toujours par le lieu du crime et la ville est passer et ils ont arracher toutes les bordures d'ortie et passer la tondeuse je n'ai jamais recommencé et céetait la premier fois et derniere.c'est comme ca que ca doit etre partout!

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soufianedz
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Bélier Nombre de messages : 355
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Mer 16 Mar 2011 - 12:48

vous savez par quoi il faut commencer pour finir avec le braconnage ? et bah c simple il faut reproduire en cage. sinon les braconniers trouverons toujours des marchés ou vendre les pauvres oiseaux sauvages. et c pour la reproduction qu'on est la , alors allez y les amis et bon courage.
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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 3:34

Ceux qui n'appliquent pas la loi et les réglements, c'est qu'ils n'en comprennent déjà pas le sens !!!
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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 3:43

kam a écrit:
Ceux qui n'appliquent pas la loi et les réglements, c'est qu'ils n'en comprennent déjà pas le sens !!!

Salem kho, justement à ce sujet, je suis tombé sur un poste d'un membre qui voulait vendre un couple dont le chardonneret male est un sauvage en france, tu n'a pas fait attention puisque tu était interesser, cela l'encourage à vendre des sauvages, et ce n'est pas notre souhait kho, à mon avis tu dois te ressaisir.
Salem
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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 5:08

Excuses-moi kho, j'espére que t'as bien fais cette remarque à tous ceux qui ont répondu sur le poste, moi je me suis ressaisi ya longtemps, je n'avais pas bien saisi le sujet, d'ailleurs je lui ai fais une mp plus tard, dommage t'as pas lu mes autres messages, tousssssssssssssssss expliquent clairement que je suis un anti b2ra , je n'adhère pas à la malhonnêteté, alors t'inkietes pas pour moi, j'espère que d'autres se sont quant à eux bien resaisis...et puis tu sais tu t'en ai rendu compte que maintenant alors que lui ça fait quand même un bout qu'il a passé son annonce, dis-moi pas que ya que toi qui l'a vu stp et surtout c loinnnnnnnnnnnnn d'être mon souhait aussi
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ka-banni
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Capricorne Nombre de messages : 270
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 5:46


Abdslam, comme je suis très pointilleux et carré dans ce que je fais, alors voilà je te donne un coup de main, à l'avenir faut suivre les sujets en temps et en heure puisque c le taf des modé non? Cremosso a passé son annonce le 20 janvier à Oh24, et toi tu t'en es aperçu pratiquement le 1er avril a quelques mn près c'est à dire 3mois après et j'aime pas être le seul visé, il faut que ça profite à tous ceux qui ont répondu à cette annonce qu'on avait pas comprise, l'administrateur non plus d'ailleurs n'a rien vu, alors pour la bonne forme voilà la liste des membres qui ont répondu tout comme moi, sans arriére pensée, ainsi tu n'auras pas à leur dire de se ressaisir.
@ Song of chardo
@ Madil
@ Robin hood
@ Roro
@ Adeum
@ Amine 78
@ Chardonneret DZ
Après il ya ceux qui ont fait de l'humour, pas méchant du tout, eux non plus n'ont rien vu :
@ Coqdurhonealpes
@ Sofiane_USA
@ Hina
Mes chers amis, c'est pour éviter à notre ami abdslam de vous adresser chacun son ressenti vis à vis de cette annonce, qu'on a hélas pas trop bien comprise, a bas le braconnage et vive le chardon d'élevage


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blackwings
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Balance Nombre de messages : 2707
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 11:28

Ah merci pour ce coup de main mon frere, l'administrateur attend qu'il se connect puis intervien. Je dais que ton cpmbas dur depuis une eternité et je t'encourage à conronuer, bravo frere !!!
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 12:06

Salut

@ Abdslam, bravo pour ton intervention tout simplement tout rappel est utile a prendre...mais juste pas différer dans les dates, c'est quand même important, tout braconnage quel qu'il soit doit être sanctionné, le but du forum c'est justement de préserver l'espèce par des reproductions en cage, c'est un rappel qui n'est jamais de trop. b2ra


@ Akram, t'aurais du mettre en ligne ton désaccord à cremosso, plutot que de lui avoir fait dire par mp, quand tu la compris, mais c'est pas grave c'est pour servir la bonne cause b2ra


Je pensais que c'était un poisson d'avril.....vu la date
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karimahmed
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Bélier Nombre de messages : 4836
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 13:43

oui ,tu as raison de reagir ainsi au moins les choses sont claires pour tout le monde et qu'a l'avenir nous sommes tous concernés.
nos nous devons tous d'etre vigilants et attentif.et c'est pour cette raison que j'ai lanc' le sujet donc voici le lien pour mieux comprendre de qoi il s'agit et bonne lectures messieurs et a vos interventions.
http://chant-chardonneret.activebb.net/t4483-creer-un-nouvelle-rubrique-speciale-vente-et-achat?highlight=creer+une+nouvelle+rubrique

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Cordialement Karimahmed!
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 14:01

oui tu fais bien de mettre le lien, il date et pourtant il est visible en même temps, j'ai pas compris ce retard, car vraiment vraiment le but de ce forum c vvc

et
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 2 Avr 2011 - 14:04

excuses-moi la suite la voilà : b2ra b2ra b2ra b2ra b2ra b2ra

je pense karim que plusieurs membres ne se sont pas donné la peine de lire le message initial et qu'ils se sont référé au message avant le leur, ils ont flairé la bonne affaire et on courru, mais moi je te félicite de remettre le sujet au gout du jour on le dit jamais assez :
b2ra b2ra b2ra b2ra b2ra



et surtout vive le vvc vvc vvc vvc vvc vvc
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hector1408
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Taureau Nombre de messages : 1476
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 24 Nov 2012 - 13:53

mon ami malheureusement en Algérie y a aucune loi , c la loi de la jingle qui domine
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tatou
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Membre-Actif
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Cancer Nombre de messages : 82
Age : 22
Localisation : Bab El Oued
Date d'inscription : 03/11/2012

MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Sam 24 Nov 2012 - 14:16

oui c'est vrai, b2ra b2ra b2ra
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hector1408
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Membre Experimenté
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Taureau Nombre de messages : 1476
Age : 41
Localisation : Guelma
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Ven 21 Déc 2012 - 20:08

en Algérie mon frère y a aucune loi c une jingle
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redwane508
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Poissons Nombre de messages : 431
Age : 42
Localisation : ALGERIE
Date d'inscription : 16/12/2012

MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Jeu 3 Jan 2013 - 18:42

je trouve trés trés interressant merci
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sayrus
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Balance Nombre de messages : 646
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Localisation : Mosta
Date d'inscription : 14/07/2010

MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   Dim 6 Jan 2013 - 15:23

intéressant comme sujet mais : y'a plus de loi au bled les gars ( la loi c'est la rachwa ( cooruption) et c'est bien dommage , je n'en dis pas plus
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MessageSujet: Re: Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-   

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Protection du chardonneret en Algérie- Les textes de loi-

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